Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Permis à points. La nouvelle collection Jacques Roché.ROCHE (J)1993
Annuaire des transports en Franche-Comté 1987, 1990, 1993.DRE Franche-Comté; GROUPEMENT INTERSYNDICAL DES TRANSPORTS ROUTIERS Franche Comté
1993
La CEE dope le transport combiné, avantages fiscaux à l'appui. Mais pourquoi les réserver à la seule combinaison route/fer.1993
Sous-traitance routière. Qui a peur de la loi du 31 décembre ?1993
Politique européenne des ports maritimes A - Rapport. - 136p. B - Annexes au rapport final. Annexe A - Analyse de la structure commerciale des trafics 1980-2010. Annexe B - Caractéristiques institutionnelles et réglements dans les différents états membres. Annexe C - Personnes interrogées. Annexe D - Bibliographie. Annexe E - La diversité des ports européens. Annexe F - Initiative de formation pour les ports européens.MARCONSULT; OCEAN SHIPPING CONSULTANTS; PARLEMENT EUROPEEN
1993
L'Europe des Douze en sept questions.HUAULT (C)1993
Ordre de mission pour les chauffeurs obligatoire à partir du 1er février.1993
COMITE NATIONAL DES LOUEURS. - Location de véhicules industriels.Méthode d'analyse des coûts. 1979 11ème éd., 1980 12ème éd., 1981 13ème éd., 1982 14ème éd. CENTRE NATIONAL D'ETUDES DE LA LOCATION DE VEHICULES. - Location de véhicules industriels. Méthode d'analyse des coûts. 20ème éd. 1988, 22ème éd. 1990, 23ème éd. 1991, 25ème éd. 1993.CENTRE NATIONAL D'ETUDES DE LA LOCATION DE VEHICULES; COMITE NATIONAL DES LOUEURS; CHAMBRE DES LOUEURS ET TRANSPORTEURS INDUSTRIELS
1993
Les transports routiers internationaux en Finlande.MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures; CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
BOCCHI (Y)		1993
Transport maritime : les règles de Hambourg vues de Marseille.1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |