Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "UNION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Flotte fluviale française de marchandises active en 2005.OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
Union européenne et réforme réglementaire.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)		2006
OStratégie de l'Union européenne en faveur des biocarburants. COM (2006) 34 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
L'Europe est l'avenir du rail.BARROT (J)2006
Rapport annuel 2005.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OLes accords multilatéraux sur l'environnement comprennent-ils des dispositions qui violent les règles de l'OMC ? Quelles implications juridiques en droit international ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BERTHIER (A)		2006
L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
CAID (N)		2006
OResponsabilité environnementale. L'introduction en France d'une procédure d'action de groupe inspirée de la "class action" des Etats-Unis.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)		2006
OLa politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports
2006
La gestion de la vitesse.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |