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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
The economics of contracts : theories and applications.BROUSSEAU (E); GLACHANT (JM)2002
La politique maritime. Législation et objectifs de l'Union européenne en matière de transport maritime.COMMISSION EUROPEENNE
2002
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.COMMISSION EUROPEENNE
2002
OPetite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2002
Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?SENAT
LARCHER (G); REVOL (H)		2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
OEvaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire. Rapport présenté en novembre 2001.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
FILLEUL (JJ); MUHLSTEIN (P); DOMERGUE (P)		2002
To change or not to change ? Les changements de l'action publique à l'épreuve du terrain.FONTAINE (J); HASSENTEUFEL (P)2002
Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)		2002
Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance.CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
FONTELLE (JP); CHANG (JP); ALLEMAND (N)		2002




 








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