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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier apprend à connaître ses métiers.1990
Colis lourds : publication d'un contrat type.1990
Transports terrestres et développement. Colloque international. Dunkerque 10-22 juin 1990. Nota : seuls les intervenants français sont signalés. Vol. 1 pp. 1-505 Atelier n°1. Stratégie, politique commerciale et gestion des entreprises de transport. Atelier n°2. Gestion des systèmes de transport. Atelier n°3. Transfert de compétences. Atelier n°4. Sécurité routière. Atelier n°5. Utilisation des lignes de chemin de fer pour la desserte des banlieues. Atelier n°6. Chaînes de transport. Atelier n°7. Relation secteur public/secteur privé. Atelier n°8. Réglementation -Déréglementation. Atelier n°9. Evolution et tendances des systèmes de transport et des matériels. Atelier n°10. Transports planification et développement. Atelier n°11. Contrat de plan. Atelier n°12. Organisation de la maintenance. Atelier n°13. Financement des infrastructures et des systèmes de transport. Atelier n°14. Relations inter-Etats. vol. 2 - pp. 506-975 p.INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT
KLEIN (O); DUMESNIL; DURUPTY (M)		1990
Les infrastructures routières d'intérêt national en Alsace : objectifs et réalisations.1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Contrat de plan Etat-SNCF : le pactole.1990
Dossier : les contrats Etat-Régions 1989-1993.1990
Contrat de plan 1990-1994 : 100 miliards d'investissements.1990
Contrat de plan SNCF. Satisfaction sur (presque) toute la ligne.1990
Réflexions et propositions du CALIF. A - SIMON (JE), GOUVERNAL (E). - Rapport de synthèse. - 39 p. B - LE CALVEZ (J), PHILIPPON (JP), VERCAMMEN (D). - Une politique de centres routiers pour l'Ile-de-France. - 112 p. C - SAVY (M). - Propositions de schéma logistique régional. 39 p. D - HERVOUET (E), SALESSE (R). - Services logistiques aux entreprises. 38 p. E - CHABRERIE (J), MONTARNAL (ML). - Services logistiques et échanges internationaux. 57 p.COMITE AMENAGEMENT ET LOGISTIQUE EN ILE DE FRANCE; DRE Ile-de-France; PREFECTURE Ile-de-France
SIMON (JE); GOUVERNAL (E); LE CALVEZ (J)		1990




 








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