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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
PME : clés de lecture (définitions, dénombrement, typologies).AGENCE DES PME
2003
La pollution de la Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises. Régime juridique applicable et mise en oeuvre.KHODJET EL KHIL (L)2003
Etude sur la durée du travail des travailleurs mobiles du transport. Transport routier et aérien.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY-HASCOET (V)		2003
Le mouvement coopératif en France. Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2002.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'INNOVATION SOCIALE ET A L'ECONOMIE SOCIALE; CONSEIL SUPERIEUR DE LA COOPERATION
2003
L'organisation décentralisée de la République. Edition avril 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003
La libéralisation des services portuaires. Proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires. Colloque, Rouen 29 novembre 2002.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
GILLE (A); ELSNER (W); CORRUBLE (P)		2003
Le métier de documentaliste.ACCART (JP); RETHY (MP)2003
OLe service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)		2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Quels freins au développement du fluvio-maritime en Europe ?ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS
FIOUX (O)		2003




 








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