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Sujet : "FISCALITE"

 





NumTitreAuteurAnnée
La détermination des redevances aéroportuaires. Repères théoriques et études de cas.AEROPORTS DE PARIS
GUESNET (J); CROZET (Y)
2002
L'atlas des régions. Les infrastructures 1963-2003 : 40 ans d'aménagement du territoire.LES ECHOS
2002
Etude d'impact de la fiscalité écologique sur les ménages et les entreprises concernant les taxes de mise à la consommation et à la livraison des préparations pour lessives, produits adoucissants, assouplissant et les produits antiparasitaires à usage agricole ainsi que les produits assimilés. Novembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; PRICEWATERHOUSECOOPERS
2002
La longue route vers l'Euro. Croissance - Emploi - Revenus - 1985 - 2000.CENTRE D'ETUDE DES REVENUS ET DES COUTS
2002
Gérer les déterminants de la demande de transport. Actes de la conférence internationale - Décembre 2002.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Examens des performances environnementales. Royaume-Uni.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2002
Tous gagnants. La dynamique du développement durable.BIDOU (D)2002
OPollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)
2002
L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; UNIVERSITE Aix Marseille III
MALJEAN DUBOIS (S)
2002
ODix ans de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Tome 1 - des évaluations scientifiques aux décisions politiques.- 193 p. Tome 2 - 21 études représentatives de la recherche scientifique dans les années 1990.- 156 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
NICOLAS (Jean-Pierre); CHIRON (Mireille); LAMBERT (Jacques)
2002