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Sujet : SECURITE DU TRANSPORT

 
 




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L'effectivité de la loi pénale dans les transports publics routiers de marchandises. La réponse des parquets aux procès verbaux dressés par les acteurs du contrôle routier.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Lyon
BON-GARCIN (I)		2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)		2002
Bilan des PDU de 1996 à 2001. Les PDU de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie à la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2002
Fraude et délinquance dans les transports routiers de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Le développement durable en débats. A - Comptes-rendus des mardis de 4D de 1994 à 1999.- 2001.- 234 p. B - Comptes-rendus des mardis de 4D de 2000 et 2001.- 2002.- 229 p.ASSOCIATION 4D
2002
Gestion urbaine, sécurité routière et environnement. Actes des séminaires du projet SEGUR 2001-2002.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
FLEURY (D); BRENAC (T); DERRIEN (X)		2002
Conduite automobile, drogues et risque routier.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ASSAILLY (JP); BIECHELER (MB)		2002
Les moyens nécessaires à une communication efficace pour la sécurité routière.CONSEIL NATIONAL DE LA SECURITE ROUTIERE
2002
OSécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.SENAT
MIQUEL (G)		2002
European aviation safety agency : overview.DELOITTE ET TOUCHE; EUROPEAN AVIATION SAFETY AGENCY
2002




 








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