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Sujet : "DROIT"

 
 




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Forêts tropicales : comment la France peut-elle contribuer à leur gestion durable ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Direction générale de la coopération et du développement
FALCONE ((Patrick); NEUVILLE (Aude); ROCARD (Sandrine)		2003
Audition publique sur la Charte de l'environnement.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
Charte des services essentiels. Version 4 du 15 septembre 2003.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2003
Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le Sud de la Drôme (Rapport n° 2002-0255-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B)		2003
Les régions en Europe entre l'Etat et les collectivités locales. Etude comparative de cinq pays européens à autonomies régionales ou constitution fédérale (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Royaume-uni.MINISTERE DE L'INTERIEUR Centre d'études et de prévision
MARCOU (G)		2003
OLivre vert sur les services d'intérêt général - COM (2003) 270 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
OImpact du risque technologique sur la stabilité institutionnelle d'un système organisationnel : le rôle de l'incinération dans la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport final. Octobre 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES; CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES INTERDISCIPLINAIRES SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BOURG (Dominique); BUCLET (Nicolas); GILOTTE (Laurent)		2003
OTransports collectifs transfrontaliers de voyageurs au sein des agglomérations transfrontalières. Actes du séminaire d'Hendaye des 28 et 29 novembre 2002 et suites données en 2003.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
DENERT (O); FOUBERT (T); LAMOTTE (P)		2003
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003




 








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