Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE"

1271 - 1280 résultats affichés sur 2176

< 126 | 127 | 128 | 129 | 130 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe sur la pollution et autres instruments de régulation : qui paie quoi ?	DESAIGUES (B); RABL (A)	2001
		La ville entre planification stratégique et pouvoir d'agglomération. La volonté des pouvoirs publics de faire émerger de nouvelles solidarités intercommunales s'appuie sur trois lois récentes qui sont analysées dans cet article.	GOZE (M)	2001
		Fiscalité : risque de surchage. Fiscalité générale : tous égaux face à l'impôt ?		2001
		Véhicules, carburant, péages. Une route semée d'impôts.		2001
		Zones franches urbaines : un régime adapté au transport ?		2001
		Fiscalité : au sein de l'UE, la France dans la moyenne.		2001
		Union européenne, fiscalité. Harmonisation, coordination ou concurrence : quel choix pour la fiscalité ? (La Lettre du CEPII).		2001
		Quelles stratégies pour le développement régional. (Article extrait de la revue Problèmes économiques n° 2661 - 19 avril 2000).	THISSE (JF); IPERSELE (TV)	2001
		La diffusion spatiale de l'intercommunalité à fiscalité propre.	CHABOCHE (J)	2001
		L'évolution de la maîtrise d'ouvrage des équipements collectifs.	LEPINAY (JR)	2001

1271 - 1280 résultats affichés sur 2176

< 126 | 127 | 128 | 129 | 130 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |