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Proposition de directive du conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructures de transport à certains véhicules utilitaires. - 10 p. Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : étude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers. - p.mult. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires. Modification de la proposition de directive du conseil du 8 Janvier 1988 relative à l'imputation des coûts d'infrastructure à certains véhicules utilitaires.
COMMISSION EUROPEENNE
1992
L'insécurité des poids lourds dans les longues descentes. L'exemple de la route express du tunnel sous le Mont blanc au Fayet.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
TETARD (C); QUINCY (R); ROUMEGOUX (JP)
1992
Sixième conférence mondiale sur la recherche dans les transports. Thème L. Transport dans les pays en développement. Session jointe 04. Transports en Afrique subsaharienne. Special interest group 4. Transports non motorisés dans les pays en développement. Special interest group 7. Transports urbains dans les pays en développement. Session spécialisée 25. La recherche transport pour le développement. Session thématique 12. Transports interurbains dans les pays en développement.
WORLD CONFERENCE ON TRANSPORT RESEARCH
1992
PREDIT. Programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres. Colloque à mi-parcours. Session 12. Organisation des transports et systèmes de mobilité : recherches socio-économiques. RATP. - BUCAS FRANCAIS (Y). - Difficultés et évolutions des métiers du transport urbain : de l'aptitude à la compétence. CEDHYS. - VALLET (C). - La prévention du risque transport des matières dangereuses : mise en place d'instances de coordination locales. ARCH'URBA. - FAURE (A). - Sécurité des déplacements en ville et pratiques associatives, quelles tendances d'évolution? INRETS. - MADRE (JL). - Le parc automobile des ménages se diversifie. SERIC. - DEGAIL (JJ). - Recherche et Développement en transport : le cas du Japon. INRETS. - MEDEVIELLE (JP). - Recherche et développement en transport de surface : le cas des Etats-Unis d'Amérique.
PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DES TRANSPORTS; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
VALLET (C); FAURE (A); MADRE (JL)
1992
Le contrôle technique en clair.
1992
Approche qualitative sur les poids lourds et la sécurité routière.
ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT; DRE Rhône-Alpes
PALMIER (P)
1992
Cargo routes : itinéraires et réseaux pour véhicules lourds.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1992
Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapport sur les taxes parafiscales. - 1992.
ASSEMBLEE NATIONALE
1992
Rapport sur le développement des transports et l'ouverture de l'Ile-de-France vers le grand bassin parisien.
REGION Ile-de-France
BENON (JF)
1992
1991 un ano de transporte.
ESPAGNE TODO TRANSPORTE
1992
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