Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
BALLIGAND (JP)		1990
Contrat de plan Etat/SNCF. Le fret a dix ans pour faire ses preuves.1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Jacques Fournier : le réglement de la dette une grande victoire de la SNCF.FOURNIER (J)1990
Transport routier de voyageurs et d'écoliers.1989
Routes, autoroutes et contournements. Un contrat de plan Etat Région ambitieux.1989
Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.BESSAY (G)1989
L'aménagement du territoire à l'ordre du jour. Interview de J.Cherèque.CHEREQUE (J)1989
Le Nord-Pas-de-Calais, plaque tournante de l'Europe.1989
Contrats-types : huit au total.1989




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |