Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CHARTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit et environnement.BACACHE-BEAUVALLET (M); CERUTTI (F); EWALD (F2008
3 questions à Patrick Gandil, directeur général de l'Aviation civile.GANDIL (P)2008
Associations et action publique. La place des associations dans la vie publique française. La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Les grandes instances de la vie associative. Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations du 1er juillet 2001.BARTHELEMY (M)2007
Deux-roues : Paris veut faire la paix avec ses scooters.2007
Logistique urbaine à Paris : de nouvelles pistes mais des difficultés.2007
Le citoyen, l'élu, l'expert - Pour une démarche pluraliste d'évaluation des politiques publiques. Septièmes journées françaises de l'évaluation.FOUQUET (A); JACOT (H)2007
Développement durable et démocratie participative. La dynamique performative locale.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; UNIVERSITE Paris XIII
BLATRIX (Cécile); MOQUAY (Patrick); TAPIE GRIME (Muriel)		2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
Livraisons : nouvelle réglementaion.2007
Tourisme et développement durable. L'expérience française. Guide de savoir-faire. Tourism and sustainable development. The french experience. A framework for action.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |