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Sujet : "ETABLISSEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Il y a 80 ans. L'exploitation technique et commerciale des voies navigables.		2006
		Résultats RFF : 2005, ébauche d'amélioration.		2006
		Patrimoine "canaux et rivières" : où en est-on du transfert aux régions ?	GAUTHEY (F)	2006
		Clôture des XXIIIèmes journées nationales de la mer.	PERBEN (D)	2006
		Droit administratif général. Tome I - 1427 p. Tome II - 797 p.	CHAPUS (R)	2006
		Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action. Rapport public thématique + Synthèse.	COUR DES COMPTES	2006
		Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)	2006
		Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.	ASSEMBLEE NATIONALE BOBE (J)	2006
		Quel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.	SENAT FOUCHE (A)	2006
		Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.	SENAT	2006

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