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Sujet : "HISTOIRE EUROPEENNE"

 
 




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CEMT : 1953-1993 Passé - Présent - Avenir. La Conférence européenne des ministres des transports (CEMT).- juin 1969.- 44 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1993
Le principe de subsidiarité.1992
La Cour des comptes des Communautés européennes. (Revue française de finances publiques).1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.SENAT
PONIATOWSKI (M)		1992
Spécial Maastricht.1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Voyage à l'intérieur de l'eurocratie.LA GUERIVIERE (J de)1992
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Mieux comprendre le Traité de Maastricht.DESCHEEMAEKERE (F)1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.SENAT
GENTON (J)		1992




 








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