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Sujet : "JUSTICE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
Le nouveau contexte institutionnel des politiques d'aménagement du territoire : impact des lois récentes et scénarios d'évolution. Janvier 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Rennes Laboratoire de recherches en sciences humaines et sociales
2002
Budget 2002 : logement, ville et transports collectifs tirent leur épingle du jeu.2001
Les incivilités.DAMON (J)2000
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
La convention d'Aarhus.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)		1998
La ville et le bruit. 20ème forum d'Iéna, jeudi 19-11-1998.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LAMURE (C)		1998
OLa prospective urbaine aux Etats-Unis, ou les enjeux de la civilisation suburbaine.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
GHORRA-GOBIN (Cynthia)		1997
Modern theories of justice.KOLM (SC)1996




 








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