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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Qualité de l'air : la norme Euro VI en accéléré.2009
Research on climate change prepared for the third world climate conference (WCC-3) and the UNFCCC Conference of the Parties (COP-15). European research framework programme.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT
2009
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
OTerritorial cohesion. Analysis of environmental aspects of the EU cohesion policy in selected countries.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2009
ORapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
OStratégie nationale de développement durable 2003-2008. Récapitulatif. Editions des rapports 2002 à 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMITE PERMANENT DES HAUTS FONCTIONNAIRES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
OIntégrer le développement durable dans les politiques de l'Union européenne. Rapport de situation 2009 sur la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable. COM (2009) 400 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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