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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransport aérien et changement climatique, vers une intégration de l'aviation au système d'échange de quotas d'émission.2007
OLa proposition de directive sur l'inclusion du transport aérien dans le système d'échange de quotas européen. Fonctionnement et intérêts d'un marché de droits d'épandage.BUISSON (G)2007
Vers des quotas de bruit aéroportuaire ?2007
OLes quotas individuels de pêche transférables : bilan et perspectives pour une gestion durable des ressources.2007
OLes entreprises françaises soumises à quotas de CO2 en 2006. Davantage d'investissement pour réduire les émissions.CLEMENT (C); RIEDINGER (N)2007
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
Rapport annuel 2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2007
OSimulation d'un marché de permis d'émission de CO2 dans le transport de marchandises. Rapport final. Juillet 2007.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
RAUX (Charles); ALLIGIER (Louis); DANAU (Daniel)		2007
Climat, énergie et marchés de quotas échangeables.BARON (R); PHILIBERT (P)2007




 








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