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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La tarification, un instrument économique pour des transports durables.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)	2009
		Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES GUILLET (R); LEGRAND (H); LEPETIT (P)	2009
		Indexation gazole depuis 2006 : la loi sur le gril de la crise en 2008.	COMITE NATIONAL ROUTIER	2008
		Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.		2008
		L'Allemagne augmente la taxe poids lourds dans la douleur.		2008
		Les députés rejettent la compensation de la taxe sur les poids lourds.		2008
		Grenelle de l'environnement : une loi qui ne fâche personne.		2008
		Grenelle de l'environnement. Une éco-redevance pour les poids lourds et 16 milliards pour des lignes TGV.		2008
		Taxes poids lourds : l'Etat lâche du lest.		2008
		Michel Dubromel, pilote du réseau Transports et mobilité durables de France Nature Environnement. Taxe kilométrique poids lourds : qui paiera ?	DUBROMEL (M)	2008

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