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Sujet : "REPRESSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code pénal de la route. Constatation des infractions, procédures et sanctions.GIGOT (E)2005
Rapport sur la modernisation du paiement des amendes (mission d'audit de modernisation).INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); BARILARI (A); DELBOS (V)		2005
La verbalisation assistée par ordinateur du stationnement payant sur voirie en France : état des lieux et perspectives.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2005
Le traitement de l'insécurité à Valenciennes, France.2004
Contrôles routiers : vos papiers, SVP.2004
Sécurité routière : les savoirs et l'action. La territorialisation de l'enjeu "sécurité routière" : vers un basculement de référentiel ? Publicité automobile et communication publique en sécurité routière : un grand malentendu. L'intégration de la sécurité routière dans l'action locale : à la recherche d'une cohérence entre espace et réseau. La sécurité routière au défi de la politique locale : à la recherche de la proximité clermontoise. L'autoroute intelligente au service de la sécurité routière : l'exemple de l'autoroute de contournement à Genève. Insécurité routière : un point de vue critique sur les stratégies de prévention. Les acteurs du système de contrôle-sanction de sécurité routière. L'insécurité routière : quel(s) coupable(s) devant le juge pénal ? Les politiques de la route en Belgique et leurs acteurs.BOURDIN (A); REIGNER (H); BRUNET (S)2004
Sécurité routière : les avoirs et l'action.2004
Passagers clandestins : maintenir la garde.2004
Délocalisation fictive : la sanction.2004
Le bruit. 1ères rencontres parlementaires "Santé et Environnement". 12 décembre 2003.KOSCIUSKO MORIZET (N)2004




 








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