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Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.	FIOUX (JL)	1989
		L'harmonisation des taux de TVA aura des effets limités sur la consommation.		1989
		Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).	BRANA (P)	1989
		Marché unique et moeurs fiscales.		1988
		La baisse de la TVA et le marché de l' automobile.	OEST PEREIRA DA SILVA (LA)	1988
		Fiscalité et marché unique européen.	COMMISSION DE REFLEXION ECONOMIQUE POUR LA PREPARATION DE L'ECHEANCE DE 1992 BOITEUX (M)	1988
		La taxe sur la valeur ajoutée.		1988
		Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988	ISAIA (H); SPINDLER (J)	1988
		La fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.	OEST CARVOUNIS (P)	1987
		Les effets de la baisse de la TVA sur les automobiles.	PEREIRA (L)	1987

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