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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conditions auxquelles les transporteurs étrangers peuvent effectuer des trafics intérieurs en France.1990
Le transport malade de son social ?1990
La France propose aux douze d'harmoniser les temps de travail des conducteurs.1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Temps de travail et négociations avec les pays tiers.1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Le repos des conducteurs sous surveillance.1989
Le "temps de service" bientôt rémunéré à 100% pour les conducteurs "longue distance".1989
Coût du personnel de conduite dans la CEE.1989
Temps de travail des conducteurs : quand la diversité est la règle.1989




 








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