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Droit du transport
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Num
Titre
Auteur
Année
561/06, mode d'emploi. Conduite/repos : sans filet.
2007
La "complexification" de la gestion des infrastructures ferroviaires : commentaire du décret n° 2006-1534 du 6 décembre 2006.
SALIQUE (C)
2007
Le transport scolaire.
MOUHAFID (K)
2007
Investir en Roumanie.
FIOUX (JL)
2007
Un an de droit des transports et plus encore.
2007
Libéralisation. Ce que l'Europe nous réserve.
2007
Temps de travail : à peine lifté.
2007
Temps de travail : un décret perdu dans les temps.
2007
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) : un pas de plus vers l'harmonisation.
2007
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)
2007
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