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Sujet : Institutions - Histoire européenne

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.	SENAT PONIATOWSKI (M)	1992
		Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1992
		Le nouveau concept européen.	DELORS (J)	1992
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.	SENAT GENTON (J)	1992
		Voyage à l'intérieur de l'eurocratie.	LA GUERIVIERE (J de)	1992
		Spécial Maastricht.		1992
		Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1992
		Mieux comprendre le Traité de Maastricht.	DESCHEEMAEKERE (F)	1992
		Le marché de l'assurance en Europe.		1990
		L'invention de l'Europe.	TODD (E)	1990

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