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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




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OÉvaluation du programme GESSOL "fonctions environnementales des sols et gestion du patrimoine sol". Rapport d'évaluation. Octobre 2007.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
BOLO (Philippe); BRUAND (Ary)		2007
Les infrastructures à l'horizon 2030. A - Télécommunications, transports terrestres, eau et électricité (Rapport d'étape).- 2006.- 411 p. B - Electricité, eau et transports : quelles politiques ?- 2007.- 585 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions n° 2-12/1878 du 19 mars 2007. Cahier détaché du Moniteur des TPB n°5394 - Commentée par Eric et Yann Landot - 13 avril 2007.LANDOT (E); LANDOT (Y)2007
OSolutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)		2007
Tourisme et développement durable. L'expérience française. Guide de savoir-faire. Tourism and sustainable development. The french experience. A framework for action.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2007
Les fonds structurels européens 2007-2013.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
CHALLEAT (M); THOIN (M)		2007
Adelac, société concessionnaire de l'A41 Nord entre Villy-le-Pelloux et Saint-Julien en Genevois. Rapport 1er semestre 2007.ADELAC
2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		2007
Les grands projets d'infrastructures en Chine du Sud.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
GARCIN-BERSON (A); ZHU (A); STAUFF (O)		2007




 








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