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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Stratégie de la Communauté en matière de sécurité maritime. COM (2000) 603 final. Rapport de la Commission pour le Conseil européen de Biarritz.COMMISSION EUROPEENNE
2000
EUFRANET. A - REYNAUD (C), JIANG (F). Concept, modélisation, évaluation de stratégies. - 41 p. B - Deliverables 1 - Inventarisation of customer needs of freight rail in Europe. - juillet 1998. - 53 p. C - Deliverable 2 - Annexe 2 : Network parameters and simulation results. - juin 1999. - 146 p. Titre (suite) D - Deliverable 3 - Annex : database, survery and forecast. - avril 1999. - 164 p. E - Deliverable 4 -. Methodology for evaluation. 91 p. bibliographie F - (manque) G - Deliverable 6 - Analyses of rail operation and network scenarios. - novembre 2000 89 p. H - (manque) I - Deliverable 8 - A definition of strategies for freight on European rail services. - novembre 2000. - 50 p.COMMISSION EUROPEENNE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); JIANG (F)		2000
Evaluation des émissions atmosphériques de SO2, NOx et COV résultant de la production et de la consommation d'énergie en 2010.CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
OUDART (B); ALLEMAND (N); DURIF (M)		2000
Les réseaux ferroviaires européens. A. - Analyse et conclusion. - 80 p. B. - Faits et commentaires. - 364 p.EUROSTAF
2000
Le partenariat euro-méditerranéen : la dynamique de l' intégration régionale : rapport du groupe de travail "Méditerranée : économies et migrations".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LEVEAU (R)		2000
Sécurité maritime du transport pétrolier. Résolution.ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Droit communautaire dans le domaine des transports. Rapport. Première lecture.ASSEMBLEE NATIONALE
SAUGUES (O)		2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Services publics en réseau ; perspectives de concurrence et nouvelles régulations.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BERGOUGNOUX (J); BAUMSTARK (L); JESTIN FLEURY (N)		2000
Le principe de précaution : significations et conséquences.MISSA (JN); ZACCAI (E)2000




 








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