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Sujet : "TARIF"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la situation actuelle et le devenir des autoroutes françaises.DREYFUS (G)1982
Le transport aérien, aujourd'hui et demain.BALTENSWEJLER (A)1981
Les compagnies aériennes et les tarifs dans les pays développés : pas de miracles à espérer.GIRAUDET (R)1981
Structures tarifaires et réactions de la clientèle.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS ET REGIONAUX
1981
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
Géographie du transport aérien.DACHARRY (M)1981
Transport urbain dans les pays en voie de développement.INSTITUT DE RECHERCHE DES TRANSPORTS
GODARD (X)		1981
La politique des transports : relance d'un projet de liaison fixe trans-manche et élaboration d'une politique commune des transports aériens. Rapport établi au nom de la délégation de l'AN pour les Communautés européennes.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Rapport du groupe de travail "Rôle de Paris dans les échanges aériens avec les Etats-Unis".SAEP
1981
Séminaire sur la politique des transports. Div. fasc. en 1.MAROC Ministère des Transports
1980




 








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