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Sujet : INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

 
 




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Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Les redevances d'usage des infrastructures ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ABERLE (G); BAUMSTARK (L); BONNAFOUS (A)		1998
La politique française des transports terrestres dans les Alpes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); BLANCHET (JD); GERARD (M)		1998
Travel behaviour research updating the state of play. Septième conférence internationale sur les comportements de déplacements, Santiago, Chile - 13-16 juin 1994.INTERNATIONAL ASSOCIATION FOR TRAVEL BEHAVIOUR
ORTUZAR (JD); HENSCHER (DA); JARA DIAZ (S)		1998
Les grands projets d'infrastructures en Espagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
DESROSIER (J)		1998
Multimodal-intermodal transportation in the United States, Western Europe, and Latin America. Govermental plans, policies, and programs.ETATS-UNIS Université Texas
1998
DBFO - Value in roads. A case study on the first DBFO road contracts and their developpement. (Design, build, finance and operate DBFO).GRANDE-BRETAGNE Highways agency; PRIVATE FINANCE PANEL
1998
ODes redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.COMMISSION EUROPEENNE
1998
OProgrammation des investissements de Voies navigables de France sur le réseau existant. Rapport. Annexes (Edition papier).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOUARD (S de)		1998
Le financement de la route. Construction - Entretien - Exploitation.FEDERATION ROUTIERE INTERNATIONALE; ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CROZET (Y); RATHERY (A); FAYARD (A)		1998




 








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