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Sujet : POLITIQUE DES TRANSPORTS

 
 




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Intercommunalités et transports collectifs urbains. Le cadre juridique depuis la loi du 12/06/99 : 74 "Questions-Réponses" pour organiser son réseau de transport.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Les opérateurs européens de fret et la mondialisation : analyse du positionnement stratégique des opérateurs de transport de marchandises et de prestation de services logistiques face à la mondialisation et la construction des espaces régionaux intégrés.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
ARTOUS (Antoine); SALINI (Patrice)		2005
OEvolution de la qualité de l'air en France.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
SAMPIC (J)		2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
OQuelles technologies-clefs pour l'Europe ? Les enjeux liés aux transports. Mai 2005.COMMISSION EUROPEENNE
THEYS (Jacques)		2005
Ecoconduite et covoiturage : les pouvoirs publics peuvent-ils modifier les comportements individuels ?ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CORBIN (L); HISSEL (F)		2005
Contribution aux travaux du ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; OBSERVATOIRE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES
2005
OObligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)		2005
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)ASSEMBLEE NATIONALE
COUANAU (R); BESSELAT (JY)		2005
OLe péage de congestion dans le centre de Londres : un essai d'évaluation.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES
BOCAREJO (JP); PRUD'HOMME (R)		2005




 








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