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Sujet : Fiscalité

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Climate change economics and policy.	TOMAN (MA)	2001
		Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2001
		Développement durable. Les grandes questions.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2001
		ADEME : la grande illusion.	SENAT ADNOT (P)	2001
		L'effet de serre et les transports. Les potentialités des permis d'émissions négociables.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BONNAFOUS (A); RAUX (C); FRICKER (E)	2001
		Etudes et prospective. La réorganisation du territoire en marche.	BREMOND (C)	2000
		Règles fiscales et compétitivité du pavillon national : pour un aménagement de la fiscalité sur les plus-values dans les opérations maritimes.	FARRIAUX (L); ETIENNE (A)	2000
		Le compte satellite du transport urbain et de la route.	SES PODEVIN (H)	2000
		Commission européenne : fin du carburant professionnel ?		2000
		Prix du gazole : tour d'Europe.		2000

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