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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi "infrastructures et systèmes de transport" est parue.2002
Convention de Varsovie contre CMR.2002
Durée, réduction et aménagement du temps de travail.MINISTERE DU TRAVAIL
2002
Les clauses attributives de compétence dans le transport maritime de marchandises.KPOAHOUN AMOUSSOU (A)2002
L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; UNIVERSITE Aix Marseille III
MALJEAN DUBOIS (S)		2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002
OEconomie de l'environnement : méthodes et débats.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BEAUMAIS (O)		2002
Code du domaine de l'Etat. Parties législative et réglementaire. (Textes mis à jour au 4 octobre 2002).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2002
OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
La politique maritime. Législation et objectifs de l'Union européenne en matière de transport maritime.COMMISSION EUROPEENNE
2002




 








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