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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cabotage au fur et à mesure.1992
Concurrence et coopération : avenir du transport européen de fret dans une optique d'intérêt général.POINSSOT (A)1992
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)		1992
Proposition de règlement CEE du Conseil, modifiant le règlement CEE n°3359/90, relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure de transport en vue de la réalisation d'un marché intégré des transports en 1992. Proposition de décision du Conseil relative à l'établissement d'un réseau routier transeuropéen. Proposition de décision relative au développement d'un réseau européen de voies navigables.CEE Commission "Infrastructure de transport"
1992
Le développement futur de la politique commune des transports. Approche globale pour la détermination d'un cadre communautaire garant d'une mobilité durable.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		1992
Europe 1992. Séminaire des directeurs d'Administration centrale organisé par le CGPC et la DAEI. Paris, 23 et 24 novembre 1987. Synthèse des travaux.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
1992
Bruxelles va libéraliser les transports pas à pas.1992
La France dans l'Europe des transports.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DESCOUTURES (P)		1992
Faut-il doubler les cotisations "du vieux pour du neuf".1991
Conseils des Ministres des Transports des Communautés Européennes (16 et 17 Décembre à Bruxelles).1991




 








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