Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Contrat de plan entre l'Etat et la région Aquitaine. 1984-1988REGION Aquitaine; PREFECTURE Région Aquitaine
1984
Transports - régions. Synthèse des contrats de plan état-région et des actions PPE.SAEP
VILLETTE (J); SELOSSE (P); MERCIOL (JC)		1984
Compte rendu de la table ronde du 30 novembre des économistes régionaux, du SAEP et des services STR, STURED et SAEST de la DTT.SAEP
REYNAUD (C)		1984
Les contrats de plan Etat-Régions. La nouvelle vocation des régions en matière de transport.SAEP
1984
A - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la région d'Ile-de-France. Rapport pour le Conseil régional d'Ile-de-France B - Contrat de plan Etat - Région Ile-de-France. 8 fasc. en 1. Dossier 1: fiches nationales. Dossier 2 : fiches régionales. Dossier 3 : allocution de Monsieur VOCHEL L., Préfet, Commissaire de la République de la région Ile-de-France et du département de Paris devant le Conseil régional, mardi 11 octobre 1983.PREFECTURE Ile-de-France
VOCHEL (L); GIRAUD (M)		1983
Droit maritime, assurances et ventes maritimes.' - RODIERE (R). - Assurances. 2 - CALAIS-AULOY (J). - Ventes.RODIERE (R); CALAIS AULOY (J)1983
Tourisme et Loisirs. Rapport du groupe de travail - Préparation du 9ème plan 1984-1988.CASTAING (M); RAYNOUARD (Y)1983
A. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique. Système de transport et structures politico - administratives. Transports de marchandises France. La région Nord-Pas-de-Calais. B. Projet de contrat d'initiative locale entre les professions du transport routier de marchandises et la région Nord-Pas-de-Calais.SAEP; REGION Nord-Pas-de-Calais
SALINI (P)		1983
Recueil de notes préparatoires au 9ème plan. - Les transports internationaux de marchandises. - Bilan des demandes des régions en matière de transport. - Préparation des PPE du 9ème plan et chiffrage. - Proposition d'un sous-programme logistique industrielle dans le PPE n°1 du 9ème plan. - PPE n°2. Utiliser plus rationnellement l'énergie. (provisoire) - PPE n°3. Mieux vendre en France et à l'étranger. Libérer l'initiative des cadres. - PPE n°3. Desserte des ports. (provisoire) - Organisation des transports de marchandises et planification régionale. - PPE n°7. Poursuivre la négociation du système éducatif et favoriser l'insertion professionnelle des jeunes. - Le transport et la notion de contrats de plan avec les grandes entreprises. - Document de réflexion tarification des transports de marchandises. (2ème version)SAEP
1983
Politique des transports - Rapport du groupe de travail - Préparation du 9ème plan 1984-1988.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Groupe Politique des Transports
1983




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |