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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
The economics of contracts : theories and applications.BROUSSEAU (E); GLACHANT (JM)2002
Economie du renouvellement urbain : action n° 2.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; CLUB VILLE AMENAGEMENT
2002
Droit et mobilité. Actes du colloque de Namur du 18 octobre 2002.CASTAIGNE (M); HUBERT (JP); NIHOUL (M)2002
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DAFAG; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
BACHELIER (C); JERIDI (H); DJEA (C)		2002
Le code français de l'environnement.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002
Expertise et principe de précaution. Séminaire, Centre International de Cultures Populaires, Paris, 5 mars 2002.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ASSOCIATION INTERNATIONALE DE TECHNICIENS, EXPERTS ET CHERCHEURS; GLOBAL CHANCE
2002
OZones humides Infos. Le Programme national de recherche sur les zones humides (PNRZH) : législation, informations régionales.2002
Code du domaine de l'Etat. Parties législative et réglementaire. (Textes mis à jour au 4 octobre 2002).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2002
Les clauses attributives de compétence dans le transport maritime de marchandises.KPOAHOUN AMOUSSOU (A)2002
OLa protection des paysages dans le Sud-Ouest de la France. Contribution à une histoire et à une sociologie des cultures paysagères contemporaines. Juin 2002. A - Rapport final.- 127 p. B - Synthèse.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE DE RECHERCHE SUR L'HISTOIRE ET LA CULTURE DU PAYSAGE
FAYOLLE LUSSAC (Bruno); BRIFFAUD (Serge); HEAULME (Emmanuelle)		2002




 








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