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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Energie - Rapport du groupe long terme - Préparation du 9ème plan 1984-1988 - 2 vol.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
JOSEPHE (N)		1983
La maîtrise du transport international. Le cas du groupage France - Espagne - RFA. A. Etude. B. Synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
1983
L'organisation contractuelle des transports urbains. Tome 1.UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DE SCIENCES SOCIALES Paris
CARVOUNIS (P)		1982
Les emplois précaires en 1980. Enquête sur l'intérim et les contrats à durée limitée.INSEE
1982
Le contrat de transport routier de marchandises.PUTZEYS (J)1981
Le rail et la route. La convergence des secteurs public et privé.BROUSSOLLE (D)1981
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
A. Le transport urbain. Un enjeu pour les villes. - Paris, Dunod, 1981. Coll. Aspects de l'Urbanisme. B. Les transports urbains en France entre 1947 et 1979 : naissance d'un concept. - Jan. 1979.ZIV (JC); NAPOLEON (C)1981
La situation économique et financière de la SNCF en 1979.1980
Pièges et inadaptations des chartes parties. Journées d'études des 12 et 13 décembre 1979.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
1980




 








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