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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La réforme de la taxe professionnelle.2000
Où en est l'Allemagne ? (Etudes économiques de l'OCDE).2000
Espagne, Norvège, Allemagne : ébullition sur le gazole.2000
Fiscalité : encore un "coût" du carburant !2000
OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)		2000
L'approvisionnement pétrolier de l'UE.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Des outils pour gérer un parc de véhicules.BRUGERE (D)2000
Activité de l'industrie pétrolière. Eléments statistiques. Années 1966 (tome 2), 1968 à 1982, 1984. L'industrie pétrolière en 1985, 1986, 1990, 1998, 1999, 2000, 2001, 2004, 2005, 2006.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction des hydrocarbures; MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2000
Market-based instruments for environmental management. Politics and institutions.SKOU ANDERSEN (M); SPRENGER (RU)2000
Taxation efficiente des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000




 








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