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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le contrat d'entreprise entre l'Etat et la SNCF.GENTIL (P)1979
Le renouveau d'Air France.GIRAUDET (P)1978
Marchés et contrats - Récapitulatif - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1973 et 1974. Etudes statistiques de l'équipement n°31 - 1976 - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1975 et 1976. Etudes statistiques de l'équipement n°38 - 1977 - DAEI SSEE Les marchés publics de bâtiment et travaux publics de 1965 à 1974. Etudes statistiques sur la construction et l'équipement n°52 - 1978DIRECTION DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE Service des affaires professionnelles et des marchés; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques et des études économiques
1978
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1977
Le conteneur maritime sur son parcours terrestre.ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS
YVER (M)		1975
OUn espoir pour les entreprises publiques : les contrats de programme O.R.T.F.- E.D.F.-S.N.C.F. 1970-1974.COMTE (P)1975
L'étude R.c.b. Transports urbains de Toulouse.BAUDIS (D)1974
Guide de gestion appliquée.SAEI
1974
Circulation de l'information relative à l'opération pilote du MATELT. Opération de modernisation de la gestion. (Etude de diagnostic de la situation existante. Programme d'action d'amélioration).SAEI; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1974




 








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