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Sujet : Fiscalité

 
 




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France, portrait social 1999-2000. Dossiers : - les allocataires du revenu minimum d'insertion : une population hétérogène. - parcours professionnels et retraite : à quel âge partiront les actifs d'aujourd'hui ?INSEE
2000
La stratégie de l'OCDE pour l'emploi. A - Stimuler l'esprit d'entreprise - 1998 - 318 p. B - Evaluation des performances et des politiques - Le chômage dans la zone de l'OCDE 1950-2000 - 2002 - 202 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2000
Développement.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
CHAVAGNEUX (C); TUBIANA (L); BOURGUIGNON (F)		2000
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Perspectives pour la fiscalité environnementale. L'exemple de l'énergie.BUREAU (D)2000
Les réformes fiscales vertes en Europe. Principes, bilans et perspectives. Colloque 10 et 11 octobre 2000. Green tax reforms in Europe. Principles, assessments and perspectives.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE; AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
BUREAU (D); BARDE (JP)		2000
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Politiques industrielles pour l'Europe.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
COHEN (E); LORENZI (JH)		2000
Quarante sixième rapport annuel 1999. Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1999 .CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000




 








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