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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001
L'immobilier de bureaux en Ile-de-France 1975-2000. A - Analyse du parc et de la construction. - 50 p. B - Les données communales. - 64 p.DRE Ile-de-France
2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
OParticipation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
WIEVIORKA (A)		2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
L'année ferroviaire européenne 2001.VIE DU RAIL
2001
Transport and energy infrastructure in South-eastern Europe.COMMISSION EUROPEENNE
2001
La réforme ferroviaire. Réglementation des marchés de transport de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
Etudes économiques de l' OCDE - Zone euro.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001




 








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