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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport en Italie 1991-1997. Février 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
Transport policy in Britain.GLAISTER (S); BURNHAM (J); STEVENS (H)1998
Partenariat d'intégration. Une stratégie pour intégrer l'environnement dans les politiques de l'UE - Cardiff - juin 1998. Communication de la Commission au Conseil européen.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Mise en oeuvre de la stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières : un accord environnemental avec l'industrie automobile européenne COM (1998) 495 final.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
La politique commune des transports. Mobilité durable : perspectives pour l'avenir. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
EU climate policy : research support for Kyoto and beyond. Policy/research interface worshops series : a synthesis.COMMISSION EUROPEENNE; UNIVERSITE Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines; CENTRE D'ECONOMIE ET D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
FAUCHEUX (S); O CONNOR (M); VAN DEN HOVE (S)		1998
Communication sur les transports et le CO2. Pour une approche communautaire. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998




 








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