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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du Ministère de l'équipement, des transports et du logement. (affaire 1998 - 01 38 - 01).DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P)		1999
Evaluation environnementale des politiques. Lois, politiques et propositions gouvernementales. Rapport final. Août 1999.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES; ESSOR EUROPE
GUERY (B); HOUY (G); MARIN (N)		1999
L'effet Serendip dans la politique commune des transports.1999
Redes transeuropeas de infrastructuras de transporte. Una red multimodal para la conexion transpirenaica central.CRUELLAS (J.S)1999
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
SESAME. Derivation of the relationship between land use, behavior patterns and travel demand for political and investment decision. Transport research. Fourth framework programm urban transport.1999
La création du ciel unique européen. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. Com (1999) 614 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Les transports aériens et l'environnement. Communication de la Commission au Conseil européen au CES et au Comité des régions. Com (1999) 640 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Service public "à la française" : une exception en Europe?INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
POUGNAUD (P)		1999
La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)		1999




 








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