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Sujet : "ACCES A LA PROFESSION"

 
 




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Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.1989
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Région Bourgogne. Le transport international de marchandises. Routes, voies ferrées, voies navigables. Résultats annuels 1979 à 1982. Région Bourgogne. Le transport international de marchandises : routes, voies ferrées, voies navigables. Résultats 1987 (Sept.1988) Annuaire des transports routiers de Bourgogne 1989.DRE Bourgogne; CRCI Bourgogne
1988
Etude européenne sur les conditions d'accès à la profession de transporteur routier. A - Rapport. - 126 p., tabl. B - ann. - p.mult. C - Analyses des matières réputées difficiles en fonction des caractéristiques des individus se présentant à l'examen. 19 p.AFT; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
BEYREUTHER (G)		1987
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.COLLET (C)1982
Le rail et la route. La convergence des secteurs public et privé.BROUSSOLLE (D)1981




 








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