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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les éoliennes ou le difficile choix en faveur des énergies renouvelables.	AYMARD (C)	2010
		Cartographie du bruit : retour d'expérience de grandes agglomérations.		2010
		Le droit européen de l'environnement et le secteur des transports.	DOMERGUE (P)	2010
		Gestionnaires d'infrastructure. Le document de référence du réseau n'informe pas toujours bien les nouveaux entrants.		2010
		Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) : bilan des six premiers mois.		2010
		La nouvelle directive Eurovignette serait indolore.		2010
		Etude : l'eurovignette impacterait peu le prix du produit final.		2010
		Le droit européen des transports ferroviaires.	DOMERGUE (P)	2010
		L'eau et son droit. Rapport public 2010.	CONSEIL D'ETAT	2010
		Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.	COMMISSION EUROPEENNE; ALLIANCE ENVIRONNEMENT	2010

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