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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Biotechnologies végétales et propriété industrielle.
HAUT CONSEIL DES BIOTECHNOLOGIES
GIRARD (F); NOIVILLE (C)
2014
La fiscalité de l'environnement.
CAUDAL (S)
2014
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.
2014
Pesticides : des impacts aux changements de pratiques. Colloque de restitution des appels à propositions de recherche (APR) du programme Pesticides : présentation des résultats finaux des projets de l'APR 2009 et des résultats intermédiaires des projets de l'APR 2011. Centre de Congrès d'Angers 4-5-6 novembre 2014. A - Livret.- 115 p. B - Actes.- 415 p. C - Synthèses.- 8 p.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
CHARBONNIER (Edwige); BARRIUSO (Enrique)
2014
Comparaison internationale des politiques publiques en matière d'économie circulaire.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R); NICKLAUS (D)
2014
La compensation écologique des zones humides en France : vers une intégration des services écosystémiques ?
LUCAS (M)
2014
Analyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)
2014
Droit de l'environnement, droit durable.
PRIEUR (M)
2014
Orientations nationales pour la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques (dites "trames vertes et bleues"). Document-cadre. Annexe au décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2014
Les premiers résultats de la réforme de l'enquête publique.
2014
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