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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Taxation des berlines diesel : un privilège insoutenable, mais durable.ZENTELIN (JL)1998
La fiscalité transport 1999.1998
Coup de vent sur la fiscalité.1998
OQuels instruments pour limiter les nuisances de la circulation ?SES
GIRAULT (M)		1998
Le diesel carburant bon marché, c'est fini. Entretien avec Alain Lipietz.1998
Prochaine taxation du gazole. L'opération serait neutre pour les poids lourds.1998
L'automobile : produit fiscal.1998
Automobiles pour la ville à l'horizon 2010. Groupe de réflexion sur l'automobile urbaine. Rapport au Directeur de la prévention des pollutions et des risques.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LAMURE (C)		1998
Energie 2010-2020. A - Rapport du groupe plénier - 533 p. B - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p. C - DESSUS (B); COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier "Les défis du long terme".- 1997.- 314 p. D - MOISAN (F); GODARD (O).- Rapport final de l'atelier "Trois scénarios énergétiques pour la France".- 1998.- 310 p. E - LEVI (JD) - Rapport de l'atelier "Quelle politique pour la France?" - 1998 - 194 p. F - APPERT (O) - Rapport final de l'atelier "Le contexte international" - 1998 - 465 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOISSON (P); COLOMBIER (M); DELACHE (X)		1998
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998




 








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