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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2006
		Rapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)	2006
		Réduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2006
		Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL MARIOTTI (JA)	2006
		Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ROSE (C)	2006
		Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)	2006
		En route pour une Europe compétitive. Guide de politiques 2004.	EUROPEAN EXPRESS ASSOCIATION	2006
		La politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.	COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports	2006
		La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2006

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