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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
OContexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.DRE Lorraine Observatoire régional des transports; PREFECTURE DE REGION Lorraine; NETWORK OF EUROPEAN TRANSPORT RESEARCHERS
VANEL NORMANDIN (S); SALINI (P)		2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)		2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)		2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
OLa politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE Direction générale de l'énergie et des transports
2006




 








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