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Le marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.
SENAT
MARINI (P)
2006
Immobilier et politique monétaire.
HEYER (E); TIMBEAU (X)
2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)
2006
Justice environnementale et intérêt général aux Etats-Unis.
GHORRA GOBIN (C)
2005
L'intérêt général : de nouvelles exigences. Débat autour d'une autoroute.
NOVARINA (G)
2005
Vers un intérêt général transfrontalier ? Projets communs sur la frontière franco-allemande.
HAMMAN (P)
2005
Intercommunalité et intérêt général.
QUERRIEN (A); LASSAVE (P)
2005
La compétence habitat des intercommunalités : les jeux ambigus du législateur.
BROUANT (JP)
2005
L'apport de l'information géographique à la construction des intercommunalités en France et en Belgique.
PERIBOIS (K); ROCHE (S)
2005
"Le Rif est une avancée à ne pas négliger".
2005
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