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Sujet : "LOTI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Réglementation du transport : les contrats-types.		1990
		Cabotage routier, mise en place laborieuse.		1990
		Infrastructures : une reprise des investissements nécessite la définition du cadre d'évaluation.	REYNAUD (C)	1990
		Le décret commissionnaire enfin sorti !		1990
		Infrastructures : reconstruire un cadre cohérent d'évaluation.	REYNAUD (C)	1990
		Décret commissionnaires : pour les affréteurs routiers, un décret qui se sera fait attendre.		1990
		Accès à la profession. Vers une modification de la LOTI pour introduire le critère d'honorabilité.		1990
		LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		Une interview de J. Berducou, directeur des services regionaux voyageurs SNCF d'Ile-de-France : la banlieue aussi importante que le TGV.	BERDUCOU (J)	1990

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