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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLa récente réforme de la "comitologie" européenne : un renforcement du contrôle démocratique au prix d'une complexité croissance ?2007
Les relations entre l'Etat et les collectivités locales. Rapport du groupe de travail.LAMBERT (A)2007
L'industrie ferroviaire en Inde, Pakistan, Bangladesh et Sri Lanka.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2007
Un retour de la Russie parmi les grandes puissances aéronautiques ?DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2007
OLes conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés. Rapport n° 004620-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEBRUN (D)
2007
OAdaptation de l'offre de transports en commun aux territoires vécus. Réflexions à partir du cas de l'aire urbaine.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Est
DUBOIS (D); RABUEL (S)
2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Les routes de France du XXème siècle 1952-2000.REVERDY (G)2007
OPlan transport, urbanisme, gaz à effet de serre. Rapport de synthèse du groupe de travail 2 "déplacements courtes distances".CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
CENUT (M); LEBONDIDIER (C); VERDON (B)
2007
OLes stratégies aéroportuaires en Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
AUBRIOT (C); SAVY (M)
2007