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Sujet : "PERMIS D'EMISSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport.2009
Interactions between climated and energy policies : the case of Spain.DEL RIO (P)2009
The relative efficiency of market-based environmental policy instruments with imperfect compliance.PROOST (S); ROUSSEAU (S)2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
Qui ne veut pas d'une augmentation de la capacité nucléaire ? Des convergences remarquables.PREVOT (H)2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
OEconomie d'une fiscalité carbone en France.CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CFDT
COMBET (E); GHERSI (F); HOURCADE (JC)		2009
The clean development mechanism versus international permit trading : the effect on technological change.HAGEM (C)2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009




 








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