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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
Du rare à l'infini. Panorama mondial des déchets 2009.VEOLIA; CYCLOPE
CHALMIN (P); GAILLOCHET (C)		2009
L'économie verte. Un défi pour l'Europe.PETIT (Y)2009




 








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